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Documents douaniers

Représentation fiscale

Documents d'accise

Neutralisation de documents

Grâce à notre longue expérience en tant qu'agent en douane et grâce à notre personnel expérimenté, nous sommes à même de vous donner réponse à toutes vos questions concernant la douane.

Nous vous assistons avec plaisir dans la mise en place des procédures de douane les plus utilisées et adaptées au besoins de votre entreprise, comme par exemple l'entrepôt douanier , importation temporaire, perfectionnement actif/passief, …

Une analyse approfondie de vos activités à la lumière de la législation de douane peut en effet représenter une économie de frais considérable. Ainsi, elle peut permettre d'éviter de payer des droits d'importation ou de les réduire fortement. Vous éviterez également de lourdes sanctions douanières.

Au moyen d'un large réseau de communication et des solutions software adaptées, nous garantissons le dédouanement de vos marchandises par les systèmes suivants:

  • PLDA (Paperless Douane et Accijnzen) connecté sur le ECS (Exit Control System)
  • NCTS (New Computerized Transit System)

Ainsi nous établissons d-'une manière rapide et efficace vos documents douaniers:

  • Documents à l'importation : IM A / EU A / CO A
  • Documents à l'exportation : EX A / EU A / CO A + T2LF / T2L
  • Documents de transit : T1 / T2
  • TIR Carnet (incl. NCTS TIR)

Grâce à la digitalisation des documents de douane, nous veillons à ce que les documents de douane soient directement transmis au chauffeur à votre addresse.  Votre transporteur ne devra donc plus passer par une agence de douane à l'occasion de l'importation et de l'exportation de vos envois.
Ainsi, vous faites des économies sur les frais de transport, dans la mesure où vous éliminez les temps d'attente et les arrêts multiples!

Au travers des systèmes intégrés de reporting, vous serez, en tant que clients, toujours tenus au courant du statut de vos déclarations d'exportation, de manière telle que vous n'aurez aucune surprise à l'occasion des contrôles TVA.

Si vous souhaitez importer des marchandises en passant par la Belgique et vous ne disposez pas d'un numéro TVA belge, nous intervenons pour vous en notre qualité dereprésentant fiscale pour l'importation en Belgique.

A ce moment, nous assurons également les obligations fiscales, telles que déclaration TVA et INTRASTAT, listing intracommunautaire et listing TVA.

Egalement pour votre importation ou exportation et pour vos acquisitions ou livraisons intracommunautaires de marchandises soumises aux accises, nous collaborons avec vous afin de trouver les procédures les plus fréquentes.

Nous remplissons également les documents concernés et nous assurons les obligations administratives.

Les documents d'accises sont établis en utilisant le nouveau système électronique EMCS (Excise Movement and Control System). De cette façon, l'apurement correct peut également être suivi en temps réel et faire l'objet d'un reporting.

Dans le commerce interantional, les marchandises sont souvent directement revendues. Si l'endroit de chargement ne peut être connu par le destinataire final, nous pouvons veiller à ce que les documents de transport qui accompagnent les marchandises soient neutralisés.

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